Interdiction de commerce avec Huawei : qu'arrive-t-il aux entreprises américaines qui passent outre?

Au cours des deux dernières semaines, Huawei a perdu presque tous ses partenaires suite à une interdiction commerciale américaine dont des ruptures très médiatisées avec Google, Corning et ARM qui ont plongé le fabricant chinois de smartphones dans une crise sans précédent. Mais certains de ses principaux partenaires restent discret, notamment Microsoft, qui n'a toujours pas publié de déclaration officielle sur  cette interdiction. Microsoft a discrètement retiré les ordinateurs portables Huawei de son site, suggérant un arrêt de la prise en charge du matériel mais nous sommes toujours dans l'ignorance des mesures que va prendre l'entreprise pour faire face à cette interdiction.

Microsoft est l'un des plus grands partenaires logiciels de Huawei qui propose des licences et assure la maintenance de Windows sur un certain nombre d'ordinateurs portables de la marque. Il est fort probable que Microsoft se taise simplement en raison de la sensibilité de la question mais ce silence soulève une question intéressante : si Microsoft (ou toute autre entreprise) défie l’interdiction de commercer avec Huawei, à quel genre de sanctions serait-elle exposée ?

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Presque tout le monde présume que Microsoft adoptera la même approche que Google et les autres, pour la simple raison qu'ils ne peuvent se permettre de ne pas le faire. Les entreprises qui défient les interdictions d'exportation sont lourdement pénalisées, allant de simples amendes aux ordonnances de refus qui imposent des limites explicites à ce que l'entreprise contrevenante peut exporter, le tout administré par des enquêteurs spécialisés de l'application des lois sur l'exportation. Si les violations sont suffisamment flagrantes il peut même y avoir des sanctions pénales. Mais étant donné l'importance de la dépendance de Microsoft à l'égard des contrats gouvernementaux et internationaux pour ses activités, l'entreprise aurait beaucoup à perdre avant même que la menace d'une peine de prison ne soit soulevée.

Il n'y a pas que les entreprises américaines qui doivent faire attention à ce genre de pénalité. Les cabinets d'avocats s'empressent de clarifier que tout fournisseur de technologie implanté aux États-Unis doit respecter les mêmes restrictions, ce qui signifie de facto qu'il faille mettre fin au partenariat avec Huawei. "Par exemple une société explique qu’une technologie d'origine américaine nécessaire à la production d'une brosse à dents peut ne pas être fournie à Huawei par une entreprise en dehors des États-Unis sans une licence spécifique, même si la brosse à dents elle-même est fabriquée en dehors des États-Unis. Ce risque explique en grande partie pourquoi des entreprises comme ARM, qui a son siège à l'extérieur des États-Unis et fournit des puces mais ne les fabrique pas elle-même, aient plié à l'interdiction.

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Le plus probable c'est que Microsoft tente simplement de gagner du temps. Trump lui-même a laissé entendre que les restrictions pourraient être levées dans le cadre d'un accord commercial qui serait probablement conclu avant l'entrée en vigueur des nouveaux tarifs le 25 juin. Si cet accord se concrétise vraiment, faire le mort sur le sujet peut sembler intelligent après coup - mais étant donné les antécédents de Trump en matière de prise de décision hâtive, cela peut s’avérer être un pari risqué.